1、CHAPITRE I : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALE第一章 特殊规定细则ARTICLE 01 : OBJET DU MARCHE :Le prsent march a pour objet de dfinir les conditions de ralisation des travaux ralisation du nouveau sige du Conseil Constitutionnel.Les travaux seront excuts dans le strict respect des clauses contenues dans le C
2、ahier des Spcifications Techniques et conformment aux plans dexcution.01 条款：合同目标本合同目标为建立宪法委新址。应严格按照技术说明书和施工图施工。Cahier des prescriptions spciales : 特殊规定细则Avoir pour objet + n. / avoir pour objet de + inf. : 目的在于，旨在Dfinir les conditions de ralisation des travaux : 确定施工条件Excuter : 施工 Dans le strict res
3、pect :严格地Clause : 合同条款Contenir : 包含（过去分词为 contenu）Cahier des spcifications techniques : 技术说明书Conformment : 按照Plan dexcution : 施工图纸ARTICLE 02 : MODE DE PASSATION DU MARCHELe prsent march est pass de gr gr simple en vertu des dispositions de larticle 37 alina 4 du dcret prsidentiel n 02-250 du 24 juil
4、let 2002 portant rglementation des marchs publics.02 条款：合同签署方式本合同根据有关公共工程承包合同的2002 年 7 月 24 日第 02-250 号总统令第4 节 37 条款规定经双方自愿签署。Mode de passation : 签署方式Passer un march : 签署合同De gr gr simple: 双方愿意地（简单议标）En vertu de : 根据，按照Disposition :条文Article :条款Alina :节Dcret prsidentiel :总统令Portant :关于Rglementation
5、:规定March public :公共承包合同ARTICLE 03 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pices contractuelles composant le prsent march sont : Pice n 01 : Soumission et dclaration souscrire. Pice n 02 : Cahier des prescriptions spciales. Pice n 03 : Cahier des spcifications techniques. Pice n 04 : Bordereau des prix
6、unitaires. Pice n 05 : Devis quantitatif et estimatif. Pice n 06 : Dossiers dexcution (crits et graphiques) approuvs par les services concerns. Pice n 07 : Planning de ralisation.03 条款：合同组成文件构成本合同的文件如下：01 文件：投标书及署名申报书02 文件：特殊规定书03 文件：技术说明书）04 文件：单价表05 文件：量单06 文件：有关部门批准的施工资料（图纸和文字资料）07 文件：实施计划Pice co
7、nstitutive du march: 合同组成文件Pice contractuelle : 合同文件Composer : 组成Prsent march : 本合同Soumission : 投标书Dclaration souscrire :署名申报书Cahier des prescriptions spciales : 特殊规定细则Cahier des spcifications techniques : 技术说明书Bordereau des prix unitaire : 单价表Devis quantitatif et estimatif : 工程量清单Dossiers dexcution
8、( crits et graphiques) : 施工资料（图纸和文字资料）Approuver : 批准Service concern : 相关部门Planning de ralisation : 施工计划ARTICLE 04: CONSISTANCE DES TRAVAUX :Les travaux de ralisation objet du prsent march consistent en : INSTALLATION DE CHANTIER PREPARATION DU TERRAIN TERRASSEMENTS INFRASTRUCTURE SUPERSTRUCTURE MACO
9、NNERIE ENDUIT / REVETEMENT ETANCHEITE MENUISERIES PEINTURE / VITRERIE ELECTRICITE PLOMBERIE / SANITAIRE CHAUFFAGE CLIMATISATION VOIRIE ET RESEAUX DIVERS AMENAGEMENTS EXTERIEURS ET DIVERS04 条款：工程内容本合同目标的实施工程由如下内容构成：1) 工地安置2) 场地准备3) 土方工程4) 下部结构5) 上部结构6) 砌筑工程7) 粉刷/铺面工程8) 防水工程9) 门窗工程10) 油漆涂料/玻璃工程11) 电气1
10、2) 管道/卫生设备13) 采暖/通风工程14) 室外三通工程15) 室外整治工程积其它Consistance des travaux : 工程内容Consister en , consister dans : 由组成Installation de chantier : 工地安置Prparation du terrain : 场地准备Terrassement : 土方Infrastructure : 下部结构Superstructure : 上部结构Maonnerie : 砌筑Enduit : 粉刷Revtement : 铺面Menuiserie : 门窗Peinture : 油漆Vitrer
11、ie : 玻璃Electricit : 电气Plomberie : 管道Sanitaire : 洁具Chauffage : 采暖Climatisation : 通风Voies et rseaux divers : 场区 VRDAmnagement extrieur : 外部整治Divers : 其他ARTICLE 05 : MONTANT DU MARCHE Le montant du prsent march est arrt la somme de : Soit :Le taux de change retenu est le taux dexcution la date du trans
12、fert par la Banque dAlgrie.05 条款：合同总价本合同总价为： 即：扣除的汇率为转汇当日阿尔及利亚银行执行的汇率。Montant : 总价Etre arrt la somme de : arrter 在此处表示结算Taux de change : 汇率Retenu : 扣除的Taux dexcution par la Banque dAlgrie : 由阿尔及利亚银行执行的汇率A la date du transfert : 在转汇日ARTICLE 06 : AVANCE FORFAITAIRE :En application des articles 62, 63,
13、 65 et 67 du dcret prsidentiel N 02-250 du 24 juillet 2002, portant rglementation des marchs publics. Une avance forfaitaire dun montant gal pour cent (. %) du montant initial du march sera verse au partenaire contractant, en .tranches.La dite avance ne pourra tre octroye que sur prsentation dune ca
14、ution de restitution davance dgale valeur, dlivre par une banque algrienne ou une banque trangre agre par une banque algrienne.06 条款：工程预付款根据 2002 年 7 月 24 日有关公共工程承包合同的第 02-250 号总统令第62、 63、65 和 67 条，分期向共同缔约方支付相当于合同总价百分之十五（15）的承包价预付款。该预付款只有在由一家阿尔及利亚银行或一家阿尔及利亚银行认可的外国银行出具的等值归还预付款保函方可支付。Avance forfaitair
15、e : 工程预付款En application de : 根据Dcret prsidentiel : 总统令Etre gal : 等于Montant initial du march : 主合同总额Verser : 支付Partenaire contractant : 契约方En tranche : 分期Ledit, ladite, lesdits, lesdites : 上述Octroyer : 支付Sur prsentation de : 当出示时Caution de restitution davance dgale valeur : 等值归还预付款保函Dlivrer : 下发Agrer
16、 : 认可ARTICLE 07 : AVANCE SUR APPROVISIONNEMENT :En application de larticle 68 du dcret prsidentiel N 02-250du 24 juillet 2002 portant rglementation des marchs publics, il sera galement allou lentreprise une avance sur approvisionnement dun montant de .pour cent (. %) du montant initial du march.Cett
17、e avance ne pourra tre vise au partenaire contractant que sur prsentation par celui-ci de la caution de restitution davance dgale valeur, dlivre par une banque algrienne ou une banque trangre agre par une banque algrienne.En plus de la caution de restitution davance vise ci-dessus, lavance ci-dessus
18、 sera verse au partenaire contractant sur prsentation de contrats ou de commandes confirmes et valorises par les fournisseurs, indispensable lexcution du march.Un planning dapprovisionnement compatible avec les chanciers de ralisation du projet doit en tout tat de cause tre produit et respect par le
19、 partenaire cocontractant sous peine de restitution doffice de lavance sur approvisionnement octroye.Le partenaire contractant ne peut disposer la fin de lexcution des prestations, des approvisionnements entreposs sur le chantier ou sur le lieu de livraison convenu, ayant fait lobjet davances ou dac
20、omptes.Si le march est rsili, pour quelque cause que ce soit, le service contractant pourra exiger que les approvisionnements constitus sur chantier ou en usine et ayant donn lieu un paiement par le service contractant lui soient transfrs.07 条款：材料预付款根据 2002 年 7 月 24 日有关公共工程承包合同的第 02-250 号总统令第 68 条，应
21、同时拨给承包商数额相当于合同总价百分之三十五（35 %）的材料预付款。必须出示由一家阿尔及利亚银行或一家阿尔及利亚银行认可的外国银行出具的等值的预付款保函，承包商才可以获得这份预付款。预付款的支付除了要出具以上预付款保函外，还需出具供货商确认的履行合同必需的材料的合同或订单。无论在何种情况下，承包商都应制订一份与施工项目的应付票据登记簿相一致的原材料供应计划，并严格执行，否则将以行政手段收回材料供应预付款论处。施工结束时，对于用预付款或部分预付款所购，承包商不能存放在工地或其它商定的场地上。如因某种原因取消合同，业主可以要求将工地上或工厂里的已付款的原材料转移到其名下。Avance sur a
22、pprovisionnement : 材料预付款Egalement : 同时Allouer : 拨付En plus de : 除 之外Vis ci-dessus : 上述Valoriser : 确认Etre indispensable : 对来说必不可少的Excution du march : 合同的履行Produire un planning dapprovisionnement : 制订供货计划Etre compatible avec : 与相符Echancier : 预订日程En tout cas de cause : 无论如何Partenaire cocontractant : 共同契
23、约方Sous peine de : 违者以 论处Doffice : 按行政决定Disposer de : 拥有，支配A la fin de lexcution des prestations: 完工后Entreposer : 存入仓库Sur le lieu de livraison : 在交货地点Convenu : 约定的，商定的Faire lobjet de : 组成Acompte : 部分付款Rsilier : 解除（合同，契约）Pour quelque cause que ce soit : 因某种原因Constituer : 组成En usine : 在工厂Donner lieu :
24、引起，招致ARTICLE 08 : REMBOURSEMENT DES AVANCES :Le remboursement des avances forfaitaires, et sur approvisionnements sera effectu par dduction sur les situations des travaux prsentes lorsque les paiements effectus dans le cadre du march auront atteint 30 % du montant de ce dernier.En tout tat de cause
25、la totalit des avances perues devront tre rembourses lorsque le montant des sommes payes aura atteint 80 % du montant du march.08 条款：预付款的偿还合同范围内的付款额达到合同总价30时，以扣除的方式从报送的财务报表中偿还工程预付款和材料预付款。在任何情况下，付款额度达到合同总价的 80时应全额还清预付款。Remboursement, rembourser: 偿还Effectuer le remboursement : 偿还Par dduction sur les s
26、ituations des travaux : 通过在报表中扣除的方式Dans le cadre du march : 在合同范围内Atteindre : 达到Ce dernier , cette dernire: 后者Percevoir (peru) : 收到Lorsque : 当时候ARTICLE 09 : CAUTIONS DE BONNE EXECUTION ET DE GARANTIE :En application de larticle 84 du dcret prsidentiel N 02 du 24 juillet 2002, portant rglementation d
27、es marchs publics, le partenaire cocontractant est tenu de constituer une caution de bonne excution dune valeur gale cinq pour cent (5 %) du montant du march.Cette caution de bonne excution devra tre constitue ds la notification du march et avant tout paiement. Cette dernire devra tre mise par une b
28、anque algrienne ou une banque trangre agre par une banque algrienne.Elle est tablie selon les formes agres par le service contractant et sa banque.Cette caution de bonne excution sera transforme en caution de garantie la rception provisoire tel que fix dans larticle 85 du dcret prsidentiel N 02-250
29、du 24 juillet 2002 portant rglementation des marchs publics.La main leve de cette caution interviendra dans les mois qui suit la date de la rception dfinitive sur prsentation de lassurance dcennale prvue au titre du prsent march pour autant que le partenaire cocontractant ait rempli ses obligations
30、contractuelles au regard du service contractant.09 条款：履约保函和保证金根据 2002 年 7 月 24 日第 02 号总统令第 84 条款有关公共工程承包合同的规定，承包商须建立一份数额相当于合同总价百分之五(5%)的履约保函。此保函要在合同通知后未支付任何款项前建立。该保函应由一家阿尔及利亚银行或一家由阿尔及利亚银行认可的外国银行签发。保函的形式由业主及其银行认可。根据 2002 年 7 月 24 日第 02-250 号总统令第 85 条款有关公共工程承包合同的规定，这份履约保函在临时验收时转变为担保抵押金。为使承包商对业主履行合同义务，
31、在最终验收后的一个月内撤销此保函时要出具本合同规定的十年保险。Caution de bonne excution : 履约保函Caution de garantie : 质保函Etre tenu de : 必须Constituer / tablir une caution de bonne excution dune valeur gale : 开具与等值的履约保函Ds la notification du march : 自合同通知起Emettre (mis) : 签发Etre transform en : 转变成A la rception provisoire : 临时验收时Tel que
32、 : 像这样的Fixer : 规定Main leve : 撤销Intervenir : 发生Dans le mois qui suit la date de la rception dfinitive : 最终验收后一个月内Assurance dcennale : 十年保险A titre de : 以名义，作为Pour autant que (+ subj.): 就而言Remplir les obligations contractuelles : 履行合同义务Au regard de : 从方面来看ARTICLE 10 : PAIEMENT DES TRAVAUX :Le paiement
33、des travaux sera effectu sur prsentation des situations mensuelles tablies en dix (10) exemplaires. Ces situations seront transmises au matre de luvre pour vrification et visa.10 条款：工程进度付款按出具一式十份的月财务报表支付工程款，这些财务报表要交付给业主以供核实和签字通过。Situation mensuelle : 月报表Etablir une situation en dix exemplaires : 制作一
34、式十份报表Transmettre(transmis) : 递交Matre de loeuvre : 监理Visa : 签字盖章ARTICLE 11 : ACTUALISATION DES PRIX :Le prsent march nest pas soumis une actualisation des prix.11 条款：价格的现实化本合同不执行价格的现实化。Actualisation des prix : 价格现实化Etre soumis : 服从ARTICLE 12 : REVISION DES PRIX :Conformment aux articles 56, 57, et 59
35、 du dcret prsidentiel N 02-250 du 24 juillet 2002 portant rglementation des marchs publics. Il sera fait application des clauses de rvision des prix tous les 03 mois. Les indices de base (Io) prendre en considration sont ceux du mois de la fin de la validit de loffre. En cas de retard imputable au p
36、artenaire cocontractant dans lexcution du march, les travaux raliss aprs le dlai contractuel dexcution sont pays sur la base des prix applicables par rfrence au prix ventuellement rvis calcul a la fin du dlai contractuel.Les dtails et formules des indices de rvision sont ports dans le chapitre diver
37、s du prsent march.12 条款：价格的调整根据 2002 年 7 月 24 日第 02-250 号总统令第 56、57 和 59 条款有关公共工程承包合同的规定，每三个月进行一次价格修订。可将报价有效期最后月份的价格指数考虑为基础指数。施工时，当承包商造成施工延误时，对合同施工期后进行的施工，要参考合同期限结束时可能修订计算的价格，在可实施的价格的基础上支付。修订指数的细节和公式写入本合同其它一章中。Rvision des prix : 价格的调整Conformment : 根据Faire application de : 执行Tous les trois mois : 每三个
38、月Indice de base : 基础指数Prendre en considration : 考虑Validit de loffre : 报价有效期En cas de : 在情况下Etre imputable : 归咎于Dlai contractuel dexcution : 合同工期Sur la base de : 在基础上Prix applicable : 可实施的价格Par rfrence : 参考Eventuellement : 可能地Rviser : 修改Formule : 公式Porter : 写入，记入ARTICLE 13 : DELAIS DE CONSTATATION DE
39、S PRESTATIONS OUVRANT DROIT AU PAIEMENT :Conformment aux dispositions de larticle 76 du dcret prsidentiel n 02-250 du 24/07/02 portant rglementation des marchs publics, les dlais ouverts aux constatations ouvrant droit paiement sont de quinze (15) jours partir de la date de dpt des situations auprs
40、du matre de luvre, en cas de rejet motiv, celles-ci doivent tre retournes par le dernier intervenant celui qui la immdiatement prcd aux fins de corrections ncessaires par lintervenant.Dans ce cas, les dlais impartis chaque intervenant sont rduits de moiti par rapport aux dlais fixs plus haut.13 条款：工
41、程付款检查期根据 2002 年 7 月 24 日第 02-250 号总统令第 76 条条款有关公共工程承包合同的规定，支付月报表的审批时间自监理收到月报表后 15 天，如任一方对月报表提出异议，提出方应立即将月报表返回有关方，以便作出必要的纠正。在这种情况下，分配给每个有关方的期限为上述期限的一半。Constatation : 检查Prestation : 为客户提供的各种服务，此处指工程Ouvrir droit : Disposition : 条文A partir de : 自起La date de dpt des situations auprs du matre de loeuvre :
42、 将报表递交给监理之日Rejet motiv : 阐明原因的拒绝Retourner : 退回Intervenant : 相关方Prcder aux fins de corrections : 做出修改Dans ce cas : 在这种情况下Impartir : 分配Etre rduit de moiti : 减少为一半Par rapport : 和相比Fix plus haut : 上述规定的ARTICLE 14 : DELAI DE PAIEMENT ET INTERETS MORATOIRES :Un dlai de trente (30) jours est accord au serv
43、ice contractant pour procder au mandatement des situations prsentes pour paiement. Ce dlai court compter de la rception de ces situations.Le dfaut de mandatement dans le dlai prvu ci-dessus, fait courir de plein droit et sans autre formalit, au bnfice du partenaire cocontractant, des intrts moratoir
44、es calculs au taux dintrt bancaire court terme, partir du jour suivant lexpiration du dit dlai jusquau quinzime jour (15me) inclus suivant la date de mandatement de la situation concerne et ce conformment aux dispositions de larticle 77 du dcret prsidentiel 02-250 du 24 juillet 2002 portant rglement
45、ation des marchs publics.Toutefois, dans le cas o le mandatement est effectu aprs le dlai de quinze jours (15) fix lalina prcdent, et que les intrts moratoires nont pas t mandats en mme temps que la situation et que la date du mandatement na pas t communique au partenaire cocontractant, les intrts m
46、oratoires sont dus jusqu ce que les fonds soient mis la disposition de celui-ci.Le dfaut de mandatement de toute partie des intrts moratoires, lors du mandatement de lacompte entrane une majoration de 2 % du montant de ces intrts par mois de retard. Le retard auquel sapplique le pourcentage est calc
47、ul par mois entier dcompt de quantime quantime.Toute priode infrieur un mois entier est compte pour un mois entier. Le dlai prvu au premier alina du prsent article ne peut tre suspendu quune seule fois et par lenvoi au contractant, huit (8) jours au moins avant lexpiration du dlai, dune lettre recommande avec demande davis de rception postal lui faisant connatre les raisons imputables au cocontractant qui justifient le refus de mandatement, et prcisant notamment les pices fournir ou complte
